Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BWD SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3923913
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/06/2022
Marque figurative de BWD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BWD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BWD domicilié(e) 100 rue des Fougères - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 497 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923913.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juin 2022.

BWD a également déposé les autres marques suivantes : AIRISSWEET


BWD SAS, Société par Actions Simplifiée - 100 rue des Fougères - 69009 - LYON - France - SIREN 750497653


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices ; arômes alimentaires à base d'huiles essentielles ;

Cigarettes, cigares et pipes électroniques, à usage médical. Dispositifs électroniques pour fumeurs servant de substitut de cigarettes, de cigares ou de pipes contenant des succédanés du tabac à usage médical ;

Appareils de production de vapeur. Brûleurs, pour cigarettes, cigares ou pipes électroniques ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, à l'exception des cartes magnétiques ou à puces ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ; bons-cadeaux imprimés à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de voyage ; sacoches ; trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette ; mallettes et valises ; cartables ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; parapluies, parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ;

Arômes alimentaires ; aromates autres que les huiles essentielles ;

Cigarettes, cigares et pipes électroniques, non à usage médical. Dispositifs électroniques pour fumeurs servant de substitut de cigarettes, de cigares ou de pipes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes, cigares et pipes électroniques, contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; tubes vaporiseurs pour cigarettes sans fumée ; succédanés de tabac, produits à base de tabac et de nicotine ; dispositifs électriques pour l'inhalation d'arômes et de nicotine. Embouts pour fume-cigarette ; embouts électroniques en tant que parties de cigarettes électroniques, autres qu'à usage médical. Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares, à cigarettes, cendriers pour fumeurs.